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Mentions légales

Conditions générales d’utilisation
du site web

Informations et mentions légales

Propriété du site

Dénomination de l’entreprise : Philippe MORENO, entrepreneur indépendant

Adresse de l’entreprise : Grotte de l’Aguzou 11160 Escouloubre - France

Lieu de résidence du gestionnaire de la grotte : 2 rue de la Font Cauda 09460 Mijanès - France

SIREN : 344 702 667 RCS Carcassonne

Activité exercée : Gestion du Patrimoine Naturel

Téléphone : +33 4 68 20 45 38

Responsable et créateur du site : Philippe MORENO

Hébergement du site :

INFOMANIAK Network SA

Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève – Suisse

https://support.infomaniak.com

Acceptation des conditions d'utilisation

Les présentes conditions générales d'utilisation (les '' Conditions d'utilisation '' ) s'appliquent au site de la grotte de l’Aguzou sis à l'adresse www.grotte-aguzou.fr. Le '' Site '' est la propriété de Philippe MORENO, gestionnaire de la grotte de l’Aguzou.

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Contenu

L'ensemble des textes, graphiques, interfaces utilisateur, interfaces visuelles, photographies, marques commerciales, logos, icones, illustrations et codes informatiques (collectivement désignés par le terme le '' Contenu ''), notamment le design, la structure, l'aspect et la convivialité, la présentation et l'agencement de ce Contenu, figurant sur le Site est créé, contrôlé et mis à jour par Philippe MORENO. Ce contenu est protégé par la législation sur l'habillage commercial, les droits d'auteur, et diverses autres lois applicables en matière de propriété intellectuelle et de concurrence déloyale. Tout contrevenant s'expose à des poursuites judiciaires selon l'article L335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.

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Vous pouvez utiliser les informations concernant les visites, les stages ou les photographies proposées sur le site de la grotte de l’Aguzou mis à disposition par le site grotte-aguzou.fr en vue de leur téléchargement, dans la mesure où (1) vous ne supprimez pas les avis de droits d'auteur sur les copies de ces documents, (2) vous utilisez ces informations pour votre usage personnel et à des fins non commerciales et vous ne copiez pas et ne publiez pas ces informations sur un ordinateur en réseau et vous ne les diffusez pas dans quelque média que ce soit, (3) vous n'apportez pas de modifications à ces informations et (4) vous n'accordez aucun engagement ni aucune garantie quant à la teneur de ces documents.

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